Comité de la commission : Indre-et-Loire

Missions :

En relation avec les commissions concernées et l’ETD :

  • Le Suivi et l’évolution des Statuts du Comité départemental
  • Le Suivi et l’évolution du Règlement Intérieur du Comité départemental;
  • Le Suivi et l’évolution du Règlement spécifique lié à l’Arbitrage du CD 37;
  • Le Suivi et l’évolution des Textes – Lois et Règlements spécifiques à la gestion des Salariés
  • Le Suivi des dossiers d’Homologation des Salles

Mission : Gestion de l’arbitrage Bassin de pratique Ouest de la Ligue

  • Gestion des désignations d’Arbitrage Départementales, et Régionales pour ce qui la concerne.
  • Gestion des formations d’arbitres ( JA, espoirs et départementaux) et de leurs suivis.
  • Relations avec la Commission Régionale d’Arbitrage, L’ETD, La Commission Départementale de Discipline, les correspondants d’arbitrage des Clubs.
  • En relation avec la Commission Statuts et Règlementation : Suivi et évolution du Règlement spécifique lié à l’Arbitrage du CD 37.

Mission : Gestion de l’ensemble des Compétitions Départementales

En partenariat avec l’Equipe Technique Départementale et le secrétariat :

  • Championnats départementaux : Constitution des poules et élaboration/suivi des différents calendriers.
  • Coupes 37, Coupes du Comité, Coupes Jeunes : Calendrier, règlement particulier, tirages au sort.
  • Adaptation des règlements, en relation avec la Commission Statuts et Règlements.
  • Gestion des cas particuliers, (reports, pénalités .. etc).
  • Vérification des Impositions sportives et propositions de sanctions.
  • Accessions et Relégations, en relation avec la COC Régionale.
  • Les demandes de dérogations de joueurs dans le respect des règles fédérales.
  • Les demandes d’entente entre clubs et/ou équipes.

La Commission de Discipline est chargée de :

  • La prévention ainsi que la sanction des actes contraires à l’éthique et à la réglementation en vigueur ; aussi bien dans la pratique que dans l’environnement du handball de compétition et des rencontres amicales
  • De respecter la procédure des statuts et règlements et de droit à la défense.