Commission Statuts et Règlements
Présentation
La commission Statuts et Règlement est chargée :
- D'étudier et d'élaborer la réglementation régionale en liaison avec les diverses commissions et instances régionales et les statuts et règlements de la Fédération Française de Handball ;
- D'élaborer les modifications statutaires nécessaires à son fonctionnement ;
- De se prononcer sur la recevabilité des voeux proposés à l'Assemblée Générale de la Ligue Centre-Val de Loire de Handball émanant des diverses instances ;
- De veiller au respect des dispositions réglementaires en vigueur et sanctionner les clubs défaillants ;
- Elle est responsable dans le domaine des qualifications, des obligations (CMCD) et des équipements
Président / Présidente
Membres
Jean-Luc BORDET
Aymeric BIGOT
Jean-Yves DANCHAUD
Gilles BLANCHOUIN
Philippe MAKSIMOV
Arnaud MOYON
Guillaume MARTINEZ
Cedric DESRIAUX
Salariés référents
Documents réglementaires
Réglement intérieur de la Commission Statuts et Réglements
TÉLÉCHARGER