Commission Statuts et Règlements – Comité 37
Présentation
Missions :
En relation avec les commissions concernées et l'ETD :
- Le Suivi et l’évolution des Statuts du Comité départemental
- Le Suivi et l’évolution du Règlement Intérieur du Comité départemental;
- Le Suivi et l’évolution du Règlement spécifique lié à l’Arbitrage du CD 37;
- Le Suivi et l’évolution des Textes – Lois et Règlements spécifiques à la gestion des Salariés
- Le Suivi des dossiers d'Homologation des Salles
Président / Présidente
Philippe MAKSIMOV
Président
Membres
Arnaud MOYON