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Gérer les commissions
La commission d’organisation des Compétitions
des Comités du Cher et de l’Indre
Missions :
En relation avec les commissions concernées et l’ETD :
- Le Suivi et l’évolution des Statuts du Comité départemental
- Le Suivi et l’évolution du Règlement Intérieur du Comité départemental;
- Le Suivi et l’évolution du Règlement spécifique lié à l’Arbitrage du CD 37;
- Le Suivi et l’évolution des Textes – Lois et Règlements spécifiques à la gestion des Salariés
- Le Suivi des dossiers d’Homologation des Salles
Mission : Gestion de l’arbitrage Bassin de pratique Ouest de la Ligue
- Gestion des désignations d’Arbitrage Départementales, et Régionales pour ce qui la concerne.
- Gestion des formations d’arbitres ( JA, espoirs et départementaux) et de leurs suivis.
- Relations avec la Commission Régionale d’Arbitrage, L’ETD, La Commission Départementale de Discipline, les correspondants d’arbitrage des Clubs.
- En relation avec la Commission Statuts et Règlementation : Suivi et évolution du Règlement spécifique lié à l’Arbitrage du CD 37.
Mission : Gestion de l’ensemble des Compétitions Départementales
En partenariat avec l’Equipe Technique Départementale et le secrétariat :
- Championnats départementaux : Constitution des poules et élaboration/suivi des différents calendriers.
- Coupes 37, Coupes du Comité, Coupes Jeunes : Calendrier, règlement particulier, tirages au sort.
- Adaptation des règlements, en relation avec la Commission Statuts et Règlements.
- Gestion des cas particuliers, (reports, pénalités .. etc).
- Vérification des Impositions sportives et propositions de sanctions.
- Accessions et Relégations, en relation avec la COC Régionale.
- Les demandes de dérogations de joueurs dans le respect des règles fédérales.
- Les demandes d’entente entre clubs et/ou équipes.
Le Conseil d’Administration du Comité du Cher est composé des personnes suivantes :
La Commission Réclamation et Litiges est chargée de :
- De traiter en première instance, au niveau territorial, toutes les réclamations et litiges autres que ceux relevant de l’exercice du pouvoir disciplinaire
- De prononcer des sanctions en application des dispositions prévues par les règlements régionaux et fédéraux.
L’examen des réclamations et litiges devra respecter les procédures édictées par les règlements régionaux et fédéraux en vigueur.